MENTIONS LÉGALES
Table des matières

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique, nous vous informons que :

Le présent site web est édité par la personne morale suivante :

SOCIETE : SISTA PARIS
Siret : 89274888000010
Adresse : 7 RUE HENRI ROCHEFORT 75017 PARIS
Adresse de courrier électronique : contactsistaparis@gmail.com
Directrice de la publication : MME Joanna DA PRATO

Hébergement

OVH RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045 Code APE 6202A N° TVA : FR 22 424 761 419 Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Loi Informatique et libertés

L’utilisateur est informé, conformément à l’article 27 de la loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, que les informations facultatives qu’il communique en répondant s’il le souhaite aux formulaires présents sur le site permettent de répondre à sa demande, et sont destinées à SISTA PARIS, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale ainsi que, sauf opposition de sa part, aux autres sociétés du groupe ou aux sociétés partenaires de SISTA PARIS.

L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification relativement à l’ensemble des données nominatives le concernant en écrivant à SISTA PARIS : contactsistaparis@gmail.com

Nom de domaine

www.sistaparis.com est un nom de domaine déposé. Merci de respecter la législation sur le copyright et les droits d’auteur car toute utilisation de ce nom pour un usage commercial sera sanctionnée de poursuites. Ce site et son contenu : logo, charte graphique, texte, photos sont protégés par la loi du 11 mars 1957. Toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, faite sans le consentement de SISTA PARIS , est illicite (alinéa premier de l’article 40). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants de l’ancien Code Pénal. Il est formellement interdit d’utiliser une photo extraite de ce site sur un autre site Internet ou tout autre support. Toutes les photographies du site sont protégées par des droits d’auteurs. Sans l’avis et l’accord de l’auteur, aucune autorisation de diffusion n’est permise.

Liens hypertextes & Responsabilité

SISTA PARIS ne sera en aucun cas tenue responsable des informations diverses proposées par les sites à travers lesquels des liens hypertextes ont été réalisés. www.sistaparis.com se dégage de toute responsabilité relative aux différents sites dont les informations ne seraient pas conformes aux règles en vigueur et dispositions légales.

Messagerie

SISTA PARIS reste à votre écoute pour toute question ou suggestion concernant le site internet. Pour tout commentaire sur le fonctionnement du site, vous pouvez nous contacter : contactsistaparis@gmail.com

Crédits

Créateur : Agence Klyde – www.klyde.fr
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Crédits photos : SISTA PARIS
Webmaster : Agence Klyde – hello@klyde.fr